DÉCLARATION – Audiovisuel

La déclaration doit être complétée et envoyée avant la diffusion.

Déclaration en ligne

Si vous êtes membre de la SACD, vous pouvez effectuer votre déclaration en ligne à partir de votre Espace personnel que votre œuvre soit audiovisuelle ou du spectacle vivant. Actuellement, la déclaration en ligne n’est possible que pour les œuvres originales. Pour les œuvres adaptées, le service de déclaration en ligne doit encore être développé.

Pour déclarer l’une de vos œuvres, connectez-vous à votre espace personnel, rubrique Mes œuvres, en vous authentifiant. Vous pourrez également y trouver le répertoire des œuvres que vous avez déjà déclarées.

Déclaration par courrier et courriel

Télévision

Le bulletin de déclaration/texte doit être complété et signé par tous les co-auteurs. Dans le cas d’une série, la liste des épisodes doit être signée par tous les co-auteurs de chaque épisode. La fiche de renseignements d’une œuvre audiovisuelle doit également être complétée et renvoyée avec le bulletin et la liste des épisodes.
Une copie électronique (schlittler@sacd.ca) ou une photocopie du (des) contrat (s) doit être jointe au bulletin de déclaration original envoyé à la SACD.

Le bulletin de déclaration/bible doit être complété et signé par tous les co-auteurs de la bible littéraire et, le cas échéant, par l’auteur de la bible graphique.

Une copie électronique (schlittler@sacd.ca) ou une photocopie du (des) contrat (s) doit être jointe au bulletin de déclaration original envoyé à la SACD.

Le bulletin de déclaration/réalisation doit être complété et signé par tous les co-réalisateurs. Une copie électronique (schlittler@sacd.ca) ou une photocopie du (des) contrat (s) doit être jointe au bulletin de déclaration original envoyé à la SACD.

Cinéma

Le bulletin de déclaration doit être complété et signé par tous les co-auteurs, y compris par l’auteur de l’œuvre littéraire, le cas échéant.
Une copie électronique (schlittler@sacd.ca) ou une photocopie du (des) contrat (s) doit être jointe au bulletin de déclaration original envoyé à la SACD.

La SACD se réserve le droit d’exiger tout autre document qu’elle juge nécessaire.

Documents DÉCLARATION AUDIOVISUEL

Bulletin Texte Radio / Télévision
Notice explicative > Bulletin Texte Radio / Télévision
Fiche de renseignements
Liste des épisodes
Bulletin Création des séries TV (bible)
Définition et rémunération de la bible
Bulletin Télévision / Réalisation
Bulletin Cinéma
Notice explicative > Bulletin Cinéma
Bulletin making of